VIE PRIVÉE

Homival SRL. est la société éditrice du présent site. Son siège social est situé avenue du progrès, 21 à 4432 Alleur (Belgique). Registre des personnes morales: BE0803309359

La marque Alterego Design et les marques de ses partenaires, y compris les logos figurant sur le site sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit de la propriété industrielle. Sauf autorisation expresse et préalable de leurs propriétaires, l'utilisation de ces marques ou logos est prohibée. Toute utilisation non autorisée d'une marque ou d'un logo protégé constitue un délit de contrefaçon et peut être poursuivi devant les autorités judiciaires.

Préambule:
Le site internet alterego-design.com (ci-après le « Site »), édité par la société Homival SRL, est un site de vente en ligne de mobilier contemporain et d’objets de décoration. Dans le cadre de l’accès, la consultation, la navigation et l’utilisation du Site et des services qu’il propose, vous êtes amené à communiquer à Alterego des données personnelles vous concernant. En tant que responsable de traitement, Homival est soucieuse d'inscrire ses activités dans le respect des principes fondamentaux qui président à la protection des données à caractère personnel. La présente politique de protection des données personnelles a pour objectif de vous informer sur la manière dont vos données sont traitées par Homival et sur l’étendue de vos droits. Elle vient compléter tout document ou mention d’information renvoyant à la politique. Nous vous remercions de bien vouloir en prendre connaissance dans son intégralité et vous invitons à la consulter régulièrement dans la mesure où elle est susceptible d’être modifiée, notamment en cas d’évolution des services proposés par Homival sur le Site.

Au besoin, vous pouvez poser toutes vos questions directement au délégué à la protection des données de Homival en envoyant un email à info@alterego-design.com ou un courrier à l’adresse suivante :

ALTEREGO DESIGN (Homival SRL)
Délégué à la Protection des Données
Avenue du progrès 21
4432 ALLEUR 
Belgique

Les données personnelles traitées par Homival :
Les données personnelles que Homival est susceptible de traiter vous concernant sont les suivantes :

Catégories de données	Exemples de données
Données d’identification	Civilité, nom, prénom, date de naissance, qualité (particulier ou professionnel), référence client, langue utilisée
Coordonnées	Adresse email, adresse postale (de livraison et de facturation), numéro de téléphone (fixe et portable), justificatif de domicile (uniquement en cas de doute sur le porteur de la carte bancaire servant au paiement)
Données relatives à vos préférences	Choix de réception d’offres commerciales de Homival
Données relatives à votre commande	Référence de la commande, produit acheté, bon de réduction utilisé, montant de la commande, date et heure de la commande, adresse et mode de livraison
Données relatives aux moyens de paiement	Mode de paiement
Données relatives au suivi de la relation commerciale	Date de création du compte, date de dernière connexion au compte, historique des commandes, demandes d’information/réclamations, échanges avec le service client de Alterego Design
Données relatives à votre participation au programme de fidélité de Alterego Design	Date d’inscription au programme de fidélité, solde de vos points de fidélité, date d’expiration de vos points de fidélité
Données relatives à votre participation au programme de parrainage	Adresse email de vos proches, date et heure de la dernière invitation envoyée à vos amis
Données relatives à votre participation à une opération promotionnelle de Alterego Design (jeu concours, cadeaux, événements, etc.)	Date de participation, réponse apportée dans le cadre d’un jeu concours, lot offert le cas échéant
Données relatives à vos contributions sur le Site	Note et avis sur les produits achetés, date de la publication de l’avis, contributions sur le chat (questions, réponses)

Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles à renseigner est signalé lors de la collecte. Si vous refusez de fournir les données obligatoires, Homival ne sera pas en mesure de vous fournir les services demandés (tels que la création de votre compte sur le Site ou encore le traitement de votre commande).

Les personnes dont les données sont traitées par Homival :

Les personnes concernées par les traitements de données personnelles effectués par Homival sont :

• les prospects qui contactent Homival afin d’obtenir des informations sur les produits et services proposés et/ou qui s’abonnent à la newsletter Alterego Design via l’encart prévu à cet effet afin de recevoir des offres commerciales et/ou qui créent un compte sans effectuer de commande (ci-après les « Prospects ») ;
• les clients de Alterego Design qui détiennent un compte et qui réalisent une commande en ligne ou en boutique (ci-après les « Clients ») ;

Les finalités des traitements réalisés par Homival

Homival traite vos données personnelles uniquement pour les raisons suivantes :

Finalités	Exemples d’utilisation de vos données personnelles	Fondements juridiques
Création et gestion de votre compte	- pour créer votre compte - pour vous permettre de vous authentifier et passer commande pour vous permettre de mettre à jour votre compte	Exécution des CGV
Gestion des commandes et de la facturation	- pour traiter votre commande et vous livrer - pour gérer les factures et paiements	Exécution des CGV
Gestion des garanties	- pour échanger votre produit - pour vous rembourser	Exécution des CGV
Gestion du service clients	- pour répondre à vos demandes par téléphone, par email ou par chat - pour vous rembourser - pour traiter vos réclamations	Exécution des CGV si vous êtes un Client ou Intérêt légitime de Homival d’interagir avec vous si vous êtes un Prospect
Amélioration des produits et services proposés par Homival	- pour réaliser des enquêtes de satisfaction (demandes d’avis, sondages, etc.) - pour prendre en compte, publier et, uniquement si cela s’avérait nécessaire, modérer vos avis sur les produits achetés - pour réaliser des études clients (tests produits, statistiques de vente, etc.)	Intérêt légitime de Homival d’améliorer ses produits et services et, le cas échéant, modérer les avis publiés sur le Site
Gestion du programme de fidélité	pour vous permettre d’utiliser vos points de fidélité et de bénéficier de remises sur vos achats	Exécution des CGV
Gestion du programme de parrainage	pour vous permettre de participer au programme de parrainage et bénéficier de points de fidélité ou pour envoyer des emails à vos proches les invitant à effectuer un achat chez Homival	Exécution des CGV et Intérêt légitime de Homival à développer son activité
Organisation d’opérations promotionnelles (jeu concours, loterie, cadeaux, événements, etc.)	pour vous permettre de participer et bénéficier des opérations promotionnelles organisées par Homival	En fonction de la nature de l’opération promotionnelle concernée : - Exécution des CGV (jeu concours, loterie, etc.) ; ou - Intérêt légitime de Homival de fidéliser sa clientèle (cadeaux, événements, etc.)
Prospection commerciale à l’égard des Clients	- pour vous envoyer des offres promotionnelles concernant des produits ou services analogues à vos achats - pour vous joindre par téléphone lorsque vous ne finalisez pas votre achat sur le Site	Intérêt légitime de Homival à développer son activité
Prospection commerciale à l’égard des Prospects	- pour vous envoyer des offres promotionnelles - pour vous joindre par téléphone lorsque vous ne finalisez pas votre achat sur le Site	Votre consentement
Gestion d’un précontentieux ou d’un contentieux	- pour sanctionner toute violation des des CGV du Site ou toute autre violation identifiée - pour gérer tout différend ou litige	Intérêt légitime de Homival de défendre ses droits et intérêts
Gestion des demandes d’exercice des droits	pour traiter vos demandes d’exercice des droits	Obligations légales et réglementaires s’imposant à Homival
Gestion de la comptabilité	pour permettre à Homival de tenir sa comptabilité	Obligations légales et réglementaires s’imposant à Homival

Les destinataires de vos données personnelles

Pour atteindre les finalités décrites ci-dessus et dans les limites nécessaires à la poursuite de celles-ci, les données collectées par Homival pourront être transmises à tout ou partie des destinataires suivants :

Destinataires	Finalités
Homival et son personnel autorisé	Fourniture des services proposés sur le Site (ex : traitement des commandes, traitement des demandes de contact) et gestion du Site
Partenaires de Homival	A des fins de prospection commerciale, uniquement avec votre consentement
Prestataires de services de paiement (Ingenico, Worldline, Paypal ou Amazon pay en fonction du mode de paiement choisi)	Aux fins d’exécution du paiement uniquement et de mémorisation de la carte bancaire/compte PayPal si vous y avez consenti uniquement
Prestataires de livraison (DPD, Chronopost, Gefco, Geodis ou Mondial Relay en fonction du prestataire de livraison choisi)	Aux fins d’exécution de la livraison uniquement
Sous-traitants de Homival (hébergeur, support client, agent commercial)	A des fins techniques, logistiques ou commerciales
Autorités administratives ou judiciaires	Uniquement dans l’hypothèse d’une demande expresse et motivée de leur part en cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires
Conseils externes	Uniquement dans le cadre de la gestion d’éventuels différents ou pour tout autre sujet juridique le cas échéant
Autres tiers	A la suite ou à l’occasion de la restructuration, la reconstitution, l’acquisition, le financement par emprunt, la fusion, la vente d'actifs de Homival ou d'une transaction similaire ainsi qu'en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre dans laquelle des données personnelles sont transférées à un ou plusieurs tiers en tant qu'actifs de Homival

Les transferts de données personnelles en dehors de l'Union européenne

Vos données personnelles sont susceptibles d’être transférées vers un pays situé en dehors de l’Union européenne. Pour protéger vos données personnelles, Homival s’assurera que ces transferts soient effectués à destination d’un pays reconnu par la Commission européenne comme assurant un niveau de protection des données personnelles adéquat en vertu d’une décision d’adéquation.

A défaut, Homival prendra toutes les mesures nécessaires pour assurer la protection de vos données personnelles sur la base de garanties appropriées. Elle prévoit, en particulier, d’encadrer ces transferts par des outils juridiques assurant un haut niveau de protection de vos données (notamment des clauses contractuelles types), dont la communication pourra être directement obtenue auprès de Homival en envoyant un email à info@alterego-design.com.

La sécurité de vos données personnelles

Homival a mis en place des mesures techniques et organisationnelles afin de protéger vos données personnelles, notamment contre d’éventuelles violations susceptibles d’entraîner, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération, l’accès ou la divulgation non autorisée de vos données personnelles. Ces mesures assurent un niveau de sécurité approprié des données et tiennent compte de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre par rapport aux risques et de la nature des données à protéger.

A titre d’exemple, Homival conditionne l’accès à votre compte sur le Site à la saisie d’un identifiant et d’un mot de passe, dont la complexité répond aux exigences des autorités compétentes. Il est d’ailleurs rappelé que chaque titulaire de compte est responsable de la confidentialité de ce mot de passe. Il est recommandé de ne pas le partager avec un tiers. Homival ne vous demandera jamais, via l’envoi d’un email, votre identifiant, votre mot de passe ou vos coordonnées bancaires.

Homival garantit par ailleurs que les membres de son personnel et toute personne amenée à traiter les données personnelles vous concernant respectent les règles et procédures internes relatives au traitement de données personnelles et notamment les mesures de sécurité techniques et organisationnelles mises en place pour protéger vos données personnelles.

Les durées de conservation de vos données

De façon générale, vos données personnelles ne seront conservées que pendant la période nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées ou pour se conformer à des exigences légales ou réglementaires :

Finalités	Durées de conservation
Création et gestion de votre compte	Vos données sont conservées jusqu’à la suppression de votre compte ou jusqu’à trois (3) ans après la date de votre dernière activité, qui peut se matérialiser soit par votre dernière commande en ligne ou en boutique, soit par votre dernière connexion à votre compte, soit par votre dernière prise de contact avec Homival. Il est précisé que si vous êtes un Prospect et que vous n’êtes pas abonné à la newsletter, vos données ne sont conservées que jusqu’à la suppression de votre compte – si vous disposez d’un compte – ou jusqu’à deux (2) ans après la date de votre dernière activité, qui peut se matérialiser par votre dernière connexion à votre compte (le cas échéant) ou votre dernière prise de contact avec Homival. Suivant la suppression de votre compte ou à l’expiration du délai d’inactivité fixé, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans.
Gestion des commandes et de la facturation	Vos données sont conservées jusqu’au traitement complet de votre commande. Ensuite, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans.
Gestion des garanties	Les données nécessaires aux fins d’exécution des garanties légales et commerciales sont conservées entre deux (2) et trois (3) ans, selon le produit, à compter de la livraison dudit produit. Ensuite, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans.
Gestion du service clients	Vos données sont conservées jusqu’au traitement complet de votre demande / réclamation / plainte. Ensuite, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans.
Amélioration des produits et services proposés sur le Site	Vos données sont conservées jusqu’à la clôture de l’enquête de satisfaction ou, le cas échéant, la publication de votre avis. Ensuite, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans.
Gestion du programme de fidélité	Vos données sont conservées jusqu’à la suppression de votre compte ou jusqu’à trois (3) ans après la date de votre dernière activité, qui peut se matérialiser soit par votre dernière commande en ligne ou en boutique, soit par votre dernière connexion à votre compte, soit par votre dernière prise de contact avec Homival. Ensuite, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans.
Gestion du programme de parrainage	Si votre proche a accepté l’opération de parrainage (ce qui implique la création d’un compte), ses données sont conservées jusqu’à la suppression de son compte ou jusqu’à trois (3) ans après sa date de dernière activité, qui peut se matérialiser par sa dernière commande en ligne ou en boutique, sa dernière connexion à son compte ou sa dernière prise de contact avec Homival. Ensuite, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans. A défaut d’acceptation du programme de parrainage, les données de votre proche sont supprimées.
Organisation d’opérations promotionnelles (jeu concours, loterie, cadeaux, événements, etc.)	Vos données sont conservées jusqu’à trois (3) ans après leur collecte ou votre dernière prise de contact avec Homival. Vos données sont ensuite supprimées.
Prospection commerciale à l’égard des Clients	Vos données sont conservées jusqu’à la suppression de votre compte ou jusqu’à trois (3) ans après la date de votre dernière activité, qui peut se matérialiser soit par votre dernière commande en ligne ou en boutique, soit par votre dernière connexion à votre compte, soit par votre dernière prise de contact avec Homival. Ensuite, seules les données nécessaires à des finalités précontentieuses ou contentieuses sont archivées jusqu’à l’acquisition de la prescription légale – étant précisé que le délai de prescription de droit commun en matière civile et commerciale est de cinq (5) ans.
Prospection commerciale à l’égard des Prospects	Vos données sont conservées jusqu’à la suppression de votre compte ou jusqu’à trois (3) ans après la date de votre dernière activité, qui peut se matérialiser par votre dernière connexion à votre compte ou votre dernière prise de contact avec Homival. Vos données sont ensuite supprimées. Pour rappel, vous ne recevrez d’offres commerciales de la part de Homival que si vous l’acceptez.
Gestion d’un précontentieux ou d’un contentieux	Le cas échéant, vos données sont conservées pendant la durée du précontentieux ou du contentieux. S’il s’agit d’un précontentieux, les données sont ensuite archivées jusqu’au règlement amiable du litige ou, à défaut, dès la prescription de l’action en justice correspondante. S’il s’agit d’un contentieux, les données sont archivées jusqu’à ce que les voies de recours ordinaires et extraordinaires ne soient plus possibles contre la décision rendue.
Gestion des demandes d’exercice des droits	Vos données sont conservées jusqu’au traitement complet de votre demande. Ensuite, seules les données nécessaires à démontrer que Homival a répondu à ses obligations légales et réglementaires sont archivées : - pendant six (6) ans pour les demandes de droit d’opposition ; - pendant un (1) an pour les demandes de droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit à la limitation, droit à la portabilité.
Gestion de la comptabilité	Les données comptables et les documents commerciaux (factures, bons de commande, bons de livraison, correspondances commerciales, etc.) peuvent être archivés jusqu’à dix (10) ans à compter de la clôture de l'exercice comptable.

Vos droits sur vos données personnelles

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• vous pouvez demander à avoir accès aux données personnelles que Homival dispose sur vous et en obtenir une copie, y compris sous format électronique ;
• vous pouvez demander la correction, la mise à jour et la suppression de vos données personnelles, ainsi que la limitation de leur traitement ;
• vous pouvez demander à arrêter l’utilisation de vos données personnelles ;
• vous pouvez demander la portabilité de vos données personnelles ;
• vous pouvez retirer votre consentement lorsque celui-ci a été recueilli, sans que ce retrait n’affecte la licéité des traitements antérieurement réalisés ;
• vous pouvez communiquer à Homival vos « dernières volontés » s’agissant de vos données personnelles dans l’hypothèse de votre décès (par exemple, leur suppression ou leur transmission à toute personne de vos choix).

Ces droits ne sont pas absolus et peuvent être soumis à différentes conditions. De plus, en cas de doutes sur votre identité, il pourra vous être demandé de fournir un justificatif. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter notre page dédiée à la description de vos droits Informatique et Libertés.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter directement le délégué à la protection des données personnelles de Homival en envoyant un email à info@alterego-design.com ou un courrier à l’adresse suivante :

Homival
Avenue du progres 21
4432 ALLEUR
BELGIQUE

Sites appartenant à des tiers

Des liens présents sur le Site peuvent vous renvoyer vers des sites extérieurs.

A cet égard, nous attirons votre attention sur le fait que les politiques de protection des données personnelles de ces sites peuvent être différentes de la présente politique.

Il est ainsi recommandé de prendre connaissance de la politique de protection des données personnelles de chacun des sites concernés.

En tout état de cause, la responsabilité de Homival ne saurait être recherchée dans le cas où le contenu de l’un de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Le présent site web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, scripts, ..., ci-après appelé le site web, sont la propriété de Homival SRL. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression, ...), représentation, adaptation, traduction, transformation et/ou transfert vers un autre site d'un ou de plusieurs des éléments précités est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de Homival SRL et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts. Homival SRL. ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé ou à titre d'usage professionnel, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste.

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